Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 juillet 2026

Éditeur

JeuxDeVoiture.org est édité par [À COMPLÉTER — nom et prénom ou raison sociale], sous le statut [À COMPLÉTER — entrepreneur, association, société et forme], dont le siège ou domicile est [À COMPLÉTER — adresse postale complète]. Courriel : [À COMPLÉTER — adresse surveillée]. Téléphone : [À COMPLÉTER si applicable].

Si l’éditeur est immatriculé, ajouter le capital social [À COMPLÉTER], le SIREN/SIRET [À COMPLÉTER], le RCS ou RNE de [À COMPLÉTER] et la TVA intracommunautaire [À COMPLÉTER ou non applicable]. Une association indiquera son numéro RNA et son siège. Ces données doivent correspondre aux documents officiels et non à un pseudonyme.

Directeur de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est [À COMPLÉTER — nom et prénom], en qualité de [À COMPLÉTER — fonction]. Pour une personne morale, il s’agit généralement du représentant légal, sous réserve de la situation exacte de l’organisme.

Hébergeur

Le serveur est hébergé par [À COMPLÉTER — dénomination juridique exacte du VPS/hébergeur], situé [À COMPLÉTER — adresse complète], joignable à [À COMPLÉTER — téléphone et/ou courriel]. CloudPanel peut administrer le serveur, mais l’identité à afficher est celle du fournisseur qui loue la machine et la connectivité. Vérifiez le contrat ou la facture et remplacez ces champs avant publication.

Objet du site

JeuxDeVoiture.org est une archive culturelle et ludique de jeux de voiture, de moto, de kart, de stationnement et de conduite diffusés historiquement avec Flash. Le site restaure des URL, des descriptions et des captures. Les fichiers complets peuvent être exécutés localement par l’émulateur libre Ruffle. Les pages signalent les fichiers manquants, corrompus ou partiels et ne garantissent pas une compatibilité constante.

Propriété intellectuelle

La sélection, la structure, les textes écrits pour le site, le logo et les éléments graphiques propres sont protégés par le droit applicable, sous réserve des droits antérieurs. Les jeux, marques, musiques, personnages, images et logiciels restent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit. Leur archivage ne transfère aucun droit, ne crée pas de licence commerciale et ne signifie pas que l’éditeur représente un studio ou une marque.

Ruffle est un projet libre indépendant. Les fichiers de licence fournis avec la version auto-hébergée doivent être conservés. Un ayant droit peut demander une correction, une attribution ou l’examen d’un retrait à [À COMPLÉTER — courriel droits]. La demande doit préciser l’URL, l’œuvre, la qualité du demandeur, les justificatifs disponibles et le résultat demandé.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de maintenir les pages et les images disponibles, mais une archive historique peut contenir une erreur, un lien ancien, un jeu incompatible ou un service tiers disparu. Les contenus sont proposés à titre informatif et récréatif. L’utilisateur est responsable de son équipement et ne doit jamais entrer un mot de passe ou une donnée bancaire dans un jeu Flash. L’accès peut être interrompu pour maintenance, sécurité, retrait de contenu ou événement extérieur.

Dans les limites de la loi, l’éditeur ne garantit ni progression locale, ni disponibilité d’un fournisseur externe, ni absence de défaut d’émulation. Aucune clause n’exclut une responsabilité qui ne peut légalement l’être, notamment en cas de faute lourde, dolosive ou de garantie impérative du consommateur.

Publicités, liens et données

Les publicités éventuelles sont soumises au consentement requis et ne constituent pas une recommandation. Les liens externes relèvent de leurs exploitants. Les traitements de données et cookies figurent dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies UE. Un signalement de sécurité ou de contenu illicite peut être envoyé à [À COMPLÉTER — adresse de signalement].

Droit applicable et contact

Les présentes mentions sont régies par le droit français, sous réserve des règles impératives et de compétence protégeant les consommateurs. Une solution amiable est recherchée avant toute procédure lorsque cela est possible. Contact général : [À COMPLÉTER — courriel et adresse postale].